Copyright © 2003-2012

Tous les médias, toutes les informations et tout le code contenus sur le site rsafrance.com ou sur ses ressources externes sont la propriété exclusive du RSA. À ce titre et entre autre, ils sont protégé par le code de la propriété intellectuelle. Leur utilisation peut faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite via la page "contact".

Fédération RSA (Réseau du Sport de l'Air)
46, rue Sauffroy - 75017 PARIS - France
Tel. : +33 1 42 28 25 54 - Fax : +33 1 42 29 86 53
Directeur de la publication : H. Belage

Les règles de la Fédération RSA en matière de respect de la vie privée :

Le RSA s'engage à protéger votre droit au respect à la vie privée. Ces règles en matière de respect de la vie privée s'appliquent aux activités directement liées à votre visite sur le site Internet du RSA. Ces règles ne s'appliquent pas aux sites Internet de tiers auxquels on peut accéder par des liens sur/via le site rsafrance.com. Nous vous recommandons fortement de lire les règles relatives au respect de la vie privée figurant sur les sites de ces tiers préalablement à la communication de toute information sur de tels sites.
Le RSA ne peut être tenu pour responsable ou engager sa responsabilité du fait de sites Internet de tiers.

Collecte, Utilisation et Transfert de vos données.

Vous pouvez visiter, en grande partie, le site rsafrance.com sans avoir à dévoiler d'information permettant de vous identifier personnellement (« données personnelles »). Cependant, vous pouvez choisir de nous fournir des données personnelles, par exemple quand vous nous contactez, quand vous vous inscrivez à un rassemblement, à des activités et des programmes disponibles sur notre site Internet ou quand vous sollicitez des informations ou des services. Vous pouvez également décider de nous fournir volontairement des données personnelles concernant des tiers tel votre conjoint, un collègue ou un ami. Dans un tel cas, nous présumons que vous avez une autorisation non-restrictive de ce tiers vous permettant de fournir ses données personnelles au RSA. Le RSA pourrait utiliser des fournisseurs pour collecter, traiter, stocker, utiliser, analyser et/ou transférer des données personnelles pour son compte. Dans un tel cas, le RSA a pour habitude de demander à ses fournisseurs de manipuler les données personnelles qu'ils traitent ou transfèrent d'une manière conforme aux règles du RSA en matière de respect de la vie privée. En nous soumettant des données personnelles, vous avez connaissance et vous acceptez que vos données soient traitées et/ou transférées pour le compte du RSA, par ses fournisseurs (routage des Cahiers du RSA, publipostage de courriers, E-mailing...).

La Fédération RSA maniera les informations qu'elle obtiendra de vous, lors de votre visite sur notre site Internet de la manière suivante :

- Si vous visitez notre site pour lire ou télécharger des informations, telles que des nouveautés, des informations relatives aux services, des publications ou des articles :

Nous pouvons collecter, traiter et/ou transférer seulement les informations suivantes vous concernant : le nom du domaine à partir duquel vous accédez à Internet ; la date et l'heure de votre accès à notre site ; et l'adresse Internet du site web depuis lequel vous avez un lien direct à notre site.
Nous utilisons les informations que nous collectons afin de mesurer le nombre de visiteurs des différentes sections de notre site, et ce, afin de rendre notre site plus utile pour ses visiteurs. Nous pouvons utiliser des « cookies » et/ou des technologies pour collecter des informations non-identifiables à l'occasion de vos visites sur notre site web, et ce afin d'améliorer le site ainsi que pour des raisons statistiques.
Vous pouvez activer votre navigateur afin de fermer les « cookies » ou de vous avertir quand un site web tente d'insérer un « cookie » sur votre ordinateur. Cependant, si vous bloquez les « cookies », certains sites web peuvent ne pas fonctionner correctement.

- Si vous soumettez des données personnelles en visitant le site Internet de la Fédération RSA :

Nous pouvons collecter, traiter et/ou transférer les informations spécifiques que vous nous fournissez volontairement dans le formulaire de contact que vous choisissez de remplir sur notre site, y compris les données personnelles que vous fournissez. En fournissant n'importe quelle donnée personnelle sur le site rsafrance.com, vous autorisez le RSA à utiliser, traiter et transférer (au-delà des frontières si cela est nécessaire) de telles données, même dans et vers des pays où le degré de protection des données pourrait être sans commune mesure avec le haut degré de protection adopté par certains pays tel que celui suggéré par la Directive de l'Union européenne sur la protection des données. Dans ces pays, le RSA maniera encore vos données personnelles de la manière décrite dans ces règles en matière de respect de la vie privée. La Fédération RSA ne vendra pas de données personnelles à des tiers.

Communication rendue obligatoire par la Loi.

Soyez avertis qu'il est possible que les données personnelles que vous fournissez au RSA puisse faire l'objet d'une communication du fait de la loi (ex : Conformément à une disposition statutaire, à une décision de justice ou à une assignation).

Informations personnelles sensibles.

D'une manière générale, le RSA ne collectera pas, ne traitera ou ne transférera pas de données personnelles sensibles au travers de son site, à moins que vous n'ayez expressément donné votre accord pour une telle collecte, un tel traitement ou transfert.
Dans le cadre des règles du RSA en matière de respect de la vie privée, « Données Personnelles Sensibles » peut signifier qu'il s'agit des données révélant ou se rapportant à une origine raciale ou ethnique, des opinions politiques, des croyances religieuses ou philosophiques, l'appartenance à un syndicat ou bien des données concernant l'état de santé ou bien les orientations sexuelles. En nous fournissant des données personnelles sensibles non-sollicitées, vous consentez explicitement à ce que de telles données soient collectées, traitées et transférées par le RSA.

Correction, Mise à jour et Suppression des données personnelles.

Conformément aux articles 15 et16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre du site Internet du RSA ont été déclarés à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1126426. Le RSA vous fournira la possibilité de vous assurez que les données personnelles que vous nous avez fournies sont précises et à jour. Vous pouvez demander la correction, la mise à jour ou la suppression de vos informations personnelles par courrier électronique envoyé via la page contact, et nous nous engageons à mettre en oeuvre les moyens nécessaires afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.

Au cas où vous choisiriez de figurer sur une liste de « mailing » afin de recevoir des courriers électroniques périodiques de mise à jour concernant les services et événements du RSA, vous pouvez également utiliser la page contact afin de nous envoyer la notification du fait que vous ne souhaitez plus recevoir ces annonces. Vous pouvez changer d'avis à n'importe quel moment.
Pour mettre à jour ou supprimer vos données ou corriger une inexactitude, nous pourrions être amenés à vous demander de vérifier votre identité et de coopérer à nos efforts.

Sécurité de vos informations personnelles.

Le RSA utilise diverses mesures organisationnelles et techniques afin de protéger votre droit à la vie privée et pour éviter l'utilisation non-autorisée ou la communication de vos données personnelles. Cependant, nous vous prions de noter qu'aucun transfert de données par Internet n'est complètement protégé. Bien que nous employons des moyens raisonnables pour protéger vos données sur nos systèmes, lorsqu'une donnée est transférée par Internet, il se peut que cette donnée soit accessible et utilisée par des tiers non-autorisés. Le RSA n'a pas de contrôle sur les performances, la fiabilité, la validité, la sécurité d'Internet et ne garantit pas que toute information transférée par Internet ou que toute communication faite au travers d'Internet soit sécurisée. Le RSA ne pourra être tenu responsable d'une révélation, d'un usage non-autorisé, de la perte, du dommage, de la dépense, de la souffrance ou de l'inconvénient résultant de la perte, du retard, de l'interception, de la corruption, de l'intervention, du mauvais usage ou de l'altération de toute information personnelle due à toute raison au-delà du champ de contrôle raisonnable du RSA.

Informations personnelles relatives aux enfants.

Le site de la Fédération RSA n'est pas un site destiné aux enfants et il n'est pas prévu de collecter des données personnelles d'enfants âgés de moins de 13 ans.

Si vous avez des questions concernant votre droit à la vie privée concernant vos informations personnelles que vous nous soumettez au travers de notre site Internet, veuillez, s'il vous plait, nous contacter via la page "contact".

Photographies présentes sur le site.

La plupart des photos et visuels de de site proviennent de notre collection personnelle, ou ont été gracieusement prêtées par leurs auteurs, ou proviennent de bases d'images libres de droit. Si toutefois par erreur, l'un des clichés utilisés sur ce site s'avérait être votre propriété et n'était pas libre de droit, nous vous remercions de nous le signaler pour qu'il soit retiré dans les plus brefs délais.